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Arrêtés Municipaux de Clermont (74)
Arrêtés 2023
A 2023-61 Débit boissons - Lutins - 21/12/23 - Défilé tracteurs
(251Ko)
publié le 23/11/2023 à 11:59
A 2023-60 stationnement parking de la mairie - 21/12/23
(190Ko)
publié le 23/11/2023 à 11:59
A 2023-59 permission voirie + circulation - Routes communales
(255Ko)
publié le 16/11/2023 à 13:08
A 2023-58 permission de voirie - RD Intramuros
(296Ko)
publié le 15/11/2023 à 09:46
A 2023-57 Alignement - Rue de l'école
(774Ko)
publié le 15/11/2023 à 09:46
A 2023-56 permission voirie + circulation Permission de voirie - Routes communales
(249Ko)
publié le 26/10/2023 à 10:09
A 2023-55 Délégations CICLET
(468Ko)
publié le 18/10/2023 à 15:36
A 2023-54 Délégations BELMESSIKH
(506Ko)
publié le 18/10/2023 à 15:36
A 2023-53 Débit boissons - Lutins - marché de Noel
(254Ko)
publié le 29/09/2023 à 11:05
A 2023-52 Débit boissons - APE - Halloween
(260Ko)
publié le 29/09/2023 à 11:04
A 2023-51 Instauration d'une Zone 30 et d'une Zone de rencontre
(171Ko)
publié le 29/09/2023 à 11:04
A 2023-50 Régime de priorité RD57-RD17
(254Ko)
publié le 29/09/2023 à 11:03
A 2023-49 Limites d'agglomération
(235Ko)
publié le 29/09/2023 à 11:03
A 2023-48 Délégation d'état civil - conseiller
(175Ko)
publié le 26/09/2023 à 15:00
A 2023-47 Permission de voirie - Routes communales
(288Ko)
publié le 21/09/2023 à 09:24
A 2023-46 Circulation 30 - Risoud
(209Ko)
publié le 31/08/2023 à 17:28
A 2023-45 Fermeture RD17-RD31 du 04/08 au 08/08
(241Ko)
publié le 31/08/2023 à 17:27
A 2023-44 Circulation 30 - Risoud
(209Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:32
A 2023-43 Fermeture RD17- RD57- RD31 - Zone 30 duclos tp74
(243Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:32
A 2023-42 Circulation Genie civil - Gatel
(302Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:32
A 2023-41 Débit boissons 17-06 - APE
(390Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:32
A 2023-40 Stationnement Fête de la musique 17-06-23
(262Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:31
A 2023-39 Débit boissons 13-07 - Clin d'Oeil
(451Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:31
A 2023-38 stationnement et circulation 13-07 - Clin d'Oeil
(371Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:31
A 2023-37 ODP -13-07 - Clin d'Oeil
(459Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:30
A 2023-36 Dispositif de signalement
(431Ko)
publié le 12/07/2023 à 13:30
A 2023-35 stationnement parking de la mairie - 24/06 au29/07
(312Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:46
A 2023-34 GDV - Grandes migrations 2023
(396Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:45
A 2023-33 Rodp - camion pizza - mai à septembre 2023
(495Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:45
A 2023-31 Circulation grille ep - Closet 17 au 19 avril 23
(21Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:45
A 2023-30 Circulation RD31/Closet du 19-04-23
(203Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:45
A 2023-29 Débit boissons - Clin d'oeil - 07-05
(23Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:44
A 2023-28 stationnement et circulation 07-05
(22Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:44
A 2023-27 ODP -07-05 - Clin d'Oeil
(23Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:43
A 2023-26 Circulation SDIS - Risoud 24 au 27-04-23
(200Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:43
A 2023-25 Circulation RD31/Closet du 03 au 14-04-23
(203Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:43
A 2023-24 Débit boissons + Dérogation bruit - APE - 01-04-2023
(300Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:43
A 2023-23 Circulation 30 - Risoud
(320Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-22 Fermeture RD17- RD57- RD31
(358Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-21 Stationnement route de rumilly (Permanent)
(275Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-16 Circulation route de Rumilly 02 février 2023
(288Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-13 Fermeture RD17 - Alternat RD57- RD31-RD17
(401Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-12 Fermeture RD17 du 21 au 28 janvier 2023
(330Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
A 2023-01 Circulation ESS pour 2023
(483Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:42
Arrêtés 2022
A 2022-63 Fermeture RD17 - Zone 30
(19Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:53
A 2022-62 Budget principal DM n°3
(481Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:53
A 2022-61 Circulation Fibre Op
(358Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-60 Agent recenseur - Recrutement
(306Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-59 Circulation Fibre Op
(346Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-58 Circulation- Chemin des Rippes - Rue du Centre - route de Desingy du 13 au 16/12/2022 - (Fibre Optique)
(356Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-57 Retrait PC21X0003
(266Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-56 Désignation d'un Correspondant incendie et secours
(380Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-55 Circulation - route de Rumilly -02/11/22 (transformateur)
(300Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:52
A 2022-54 Limitation temporaire à 30km - Route de Droisy-Rue du centre-Route de Rumilly du 21/10/22 au 09/01/23 (travaux)
(302Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:51
A 2022-53 Débit boissons - Lutins 3 et 4 /12/22
(395Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:51
A 2022-52 Circulation- Chemin des Rippes - Rue du Centre - route de Desingy du 12/10 au 12/12/2022 - (Fibre Optique)
(356Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:51
A 2022-51 Fermeture RD17-31-57 les 14 et 15/10/ 2022 - Rallye du pays de Seyssel
(451Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:50
A 2022-50 Circulation alternée sur l'ensemble de la voirie du 10 /10 au 09 /12/2022 - Chantier mobile (Fibre optique)
(373Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:50
A 2022-49 Fermeture RD17 du 03/10 au 22/12/2022
(338Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:50
A 2022-48 Débit boissons *Renaissance 20-08
(442Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:50
A 2022-47 Arrêté portant permission de voirie - Ch des Rippes
(398Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:49
A 2022-46 Autorisation de voirie route de rumilly
(486Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A 2022-45 Autorisation de voirie route de rumilly
(475Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A 2022-44 Autorisation de voirie VC2 Ss la ville
(358Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A 2022-43 Autorisation de voirie VC2 Ss la ville
(366Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A 2022-42 Coordonnateur Communal - Recensement 2023
(576Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A22-41 Délegation signature
(441Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:48
A 2022-40 Autorisation de voirie VC2 Ss la ville
(378Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:47
A 2022-39 Autorisation de voirie Rd17
(381Ko)
publié le 25/05/2023 à 16:47
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