Le Conseil municipal
Le Conseil municipal

Présentation des Elus Municipaux

DATE DU PROCHAIN
CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE

Lundi 05 décembre à 18h30 - Salle du conseil

Ordre du jour :

  1. Approbation du dernier compte rendu du conseil municipal.
  2. Budget Eau - Décision modificative n°1  /  Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
  3. Budget Principal    - Décisions modificatives / Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement
  4. Recensement de la population    - Rémunération de l’agent recenseur/ Indemnité du Coordonnateur
  5. Convention pour l’implantation d’une armoire - SYANE
  6. Convention Territoriale Globale (CTG) - CAF 74
  7. Adhésion au contrat d’assurance groupe des risques statutaires - CDG74
  8. Convention de participation financière au Logiciel Ris.net Gestion simplifiée V3 - CCUR
  9. Révision des loyers des appartements communaux
  10. Coût de scolarité 2021-2022
  11. Questions diverses.

PROCES VERBAUX et DELIBERATIONS

Année 2022
Année 2019
Année 2018
Année 2017