Les commissions municipales

Découvrez les différentes commissions de la Commune de Clermont en Genevois :

Elle étudie les incidences financières de l'ensemble des projets municipaux (coûts, sources de financement, emprunts ...)

Elle établit en étroite collaboration avec le maire le budget communal qui sera soumis au vote du Conseil municipal.

ContactM. BELMESSIKH Mourad

Membres : Laury CICLET,  Dominique THEVENET

Elle examine les projets proposés par le personnel enseignant des écoles primaires et étudie le financement de ceux qui ne sont pas pris en charge par les diverses associations (transports lors des sorties, voyages, gros matériel).

Elle a en charge le bon fonctionnement de la cantine scolaire et tout ce qui en découle.

Au niveau de la jeunesse, elle propose d'éventuelles améliorations ou rénovations des structures existantes (Agorespace, etc ...) et suggère des actions envers la jeunesse.

Contact : Mme CICLET Laury

Membres :  Anne-Olivia CAVALLARI, Christine DOCHE

Elle donne son  avis consultatif sur le recrutement, les nominations et la gestion du personnel (carrières, avancements, gestion des absences ...)

Elle gère l'attribution des logements communaux (bail, état des lieux ..) et propose d'éventuels travaux à effectuer.

Contact :  M. VERMELLE Christian

Membre : CICLET Laury

Elle étudie plusieurs fois dans l'année la composition de la liste électorale.

Contact :  M. VERMELLE Chrisitan

Président de la commission de contrôle : M. PASSERAT Serge

Représentant du Tribunal de Grande Instance : M. TISSOT André

Représentant du Préfet ou du Sous-Préfet : M. DUFOUR Paul

veuillez trouver si dessous le tableau des membres de la commission de contrôle ainsi que l'arrêté préfectoral du 25 Novembre 2020 et de ses annexes :

ARRETE PREFECTORAL DU 25 NOVEMBRE 2020

ANNEXE DE L'ARRETE PREFECTORAL DU 25 NOVEMBRE 2020

Elle prépare les différentes publications de la commune et le bulletin communal.

Elle représente la commune au sein de l'office du tourisme du Pays de Seyssel.

Elle a en charge toute la communication lors de manifestations organisées par la commune.

Contact : Mme CILCET Laury

Membres : Christine DOCHE

Elle donne son avis sur des coupes d'entretien, propose l'élaboration de projets concernant les forêts, la vente de bois coupé et travaille en étroite collaboration avec les organismes de gestion agricole et principalement l'O.N.F.

Elle assure le suivi et le contrôle des travaux.

Elle a en charge tou ce qui concerne la gestion des terrains communaux (les baux de locations).

Elle gère tout ce qui a rapport avec les cours d'eau (Morges, Usses ...).

Elle a en charge le suivi et le bon fonctionnement de la convention avec l'association Agire.

Contact : M. PASSERAT Serge

Membres : Christine DOCHE

Elle donne son avis sur les acquisitions et ventes immobilières.

Elle participe à l'élaboration des travaux et projets immobiliers communaux.

Elle est consultée pour la réglementation du cimetière ainsi que les travaux à engager.

Contact : M. TARDY Loïc

Membres : Dominique THEVENET, Mourad BELMESSIKH

Elle se saisit de tous les problèmes de distribution, de travaux concernant l'eau potable dans la commune.

Elle est en contact direct avec la Communauté de Communes qui a la compétence de l'assainissement collectif et individuel.

Elle est en contact direct avec le S.I.E. pour tous problèmes concernant la distribution de l'eau potable.

Elle travaille en collaboration avec la commune de Droisy pour la convention sur le réseau commun entre les 2 communes.

Contact :  M. THEVENET Dominique

Membres : Serge PASSERAT, Loïc TARDY

Elle propose des travaux de voirie (trottoirs, route, sécurisation).

Elle gère tout ce qui concerne le bien-être des habitants dans le village tel que l'embellissement du village, la sécurité et l'entretien quotidien sur la commune.

Contact : M.  MONOD Philippe

Membres : Dominique THEVENET, Serge PASSERAT

Elle organise les diverses manifestations communales (commémoration, diverses animations cultureles, bibliothèque, concerts ...).

Elle est à l'écoute et travaille en étroite collaboration avec toutes les associations.

Elle est rigoureuse en ce qui concerne toutes les autorisations à demander en tenant compte des règles en vigueur (débit boissons, nuisances, sécurité) afin de liimiter les risques et engagements de la commune en cas d'accident.

Contact : Mme CICLET Laury

Membres : Christine DOCHE

Elle s'occupe du plan d'occupation des sols et peut être amenée à étudier des modifications à apporterau niveau du PLU et sur les différentes zones du plan communal (zone constructible, non constructible ...).

Elle étudie les demande de permis, déclaration de travaux ...

Elle est en contact avec les différents partenaires tels que :

    • S.I.E.S.S.,
    • S.I.E. Bellefontaine,
    • Communanuté de Communes Usses et Rhônes (service assainissement)
    • Service ADS de la CCUR
    • Urbanistes
    • A.B.F. (Architecte des Bâtiments de France) ...

Contact : M. THEVENET Dominique

Membres : Mourad BELMESSIKH, Geoffrey DUNAND, Philippe MONOD

Elle est chargée d'élaborer les dossiers de sécurité et conformité des bâtiments communaux et travaille en étroite collaboration avec les pompiers (contrôle des hydrants).

Elle a la gestion et le suivi des extincteurs communaux en relation avec la société d'entretien.

Contact : M. MONOD Philippe

membres: Serge PASSERAT

Elle étudie le remplacement et l'achat de matériel informatique aux meilleurs coûts.

Elle est le correspodant avec la société qui a la compétence du site internet (validation des pages en accord avec le maire).

Contact : M. DUNAND Geoffrey

Membre : Mourad BELMESSIKH

Elle se réunit pour choisir les entreprises ayant répondu à des appels d'offres, dans le cadre des marchés publics.

Contact : M. PASSERAT Serge, DUNAND Geoffrey, TARDY Loïc

Membres : Dominique THEVENET, Mourad BELMESSIKH, Christine DOCHE